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Séance du 14 mars 2022 - Maison du Temps Libre - 17h30

 

 

L'ordre du jour du conseil municipal ci-dessous :

 

1. Finances Communales :

► Adoption du Compte Administratif 2021

► Approbation du Compte de Gestion 2021

► Prise en charge d'un dégât occasionné par la Commune sur une nacelle louée

► Droit d'entrée à la Piscine Municipale pour les Personnes à Mobilité Réduite

► Paiement d'une aide à l'économie au profit de la « FACAC »

 

2. Régie de l'Eau :

► Adoption du Compte Administratif 2021

► Approbation du Compte de Gestion 2021

► Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service Public de l'Eau Potable 2021

 

3. Régie du Parking Municipal « Tuffelli »:

► Adoption du Compte Administratif 2021

► Approbation du Compte de Gestion 2021

 

4. Régie du Parking « Restonica-Grotelle » :

► Adoption du Compte Administratif 2021

► Approbation du Compte de Gestion 2021

 

5. Régie du Lotissement "Furnaccia"

► Adoption du Compte Administratif 2021

► Approbation du Compte de Gestion 2021

 

6. Gestion du Personnel :

► Modification des délibérations instaurant le RIFSEEP

► Création d'un poste de « Chef de Service de la Police Municipale », catégorie B

 

7. Gestion du Domaine Communal :

► Autorisation à donner au Maire en vue de signer la convention de partenariat avec l'Office de l'Environnement de la Corse relative à la gestion de la fréquentation dans la Vallée de la Restonica

 

8. Divers :

► Transfert de la compétence de la Z.A.B. de CORTE de la Commune à la Communauté des Communes du Centre Corse

 

9. En Communication :

► Commune:

✓ Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal 14 février 2022

► Communauté des Communes du Centre-Corse:

✓ Relevé de décisions du Conseil Communautaire du 19 janvier 2022