Actualités

---

 

 

Séance du 6 décembre 2021 - Maison du Temps Libre - 17h30

Voici l'ordre du jour du prochain conseil municipal ci-dessous :

 

 

1. Administration Générale :

- Prescription supplémentaire à l'article L.2122-22 du CGCT

- SMCUC: Désignation de membres suppleants

 

2. Finances Communales :

> Décision Modificative n° 3

> Admission en non-valeurs

> Adoption de la Nomenclature Budgétaire et Comptable M57 au Ol" janvier 2023 pour les budgetsactuellement soumis à la nomenclature M 14.

> Budget - Amortissement - Neutralisation des dotations aux amortissements des subventions versées

> Revitalisation des Commerces du Centre-Ville : renouvellement de l'opération « Bons au profit des Personnels Communaux » durant la période de Noël

> Adoption de plans de financement :

    - Gestion des Flux dans la Vallée de la Restonica - Exercice 2022

 

3. Régie de l'Eau :

> Reprise de subventions

 

4. Parking « Tufelli »:

> DM n° 2-Dotations aux amortissements pour l'exercice 2021

> Règle d'amortissement des infrastructures du Parking Tuffelli affectées au SPIC et à son Budget

   Annexe

 

5. Parking « Restonica-Grotelle » :

> DM n° 2 - Dotations aux amortissements pour l'exercice 2021

 

6. Marchés Publics :

> Autorisation à donner au Maire de signer la convention d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour la conduite d'un projet urbain d'ensemble et la préfiguration d'opérations d'aménagement avec P'A.U.E.

 

7. Gestion du Personnel :

> Réforme de la Protection Sociale Complémentaire

 

8. Gestion du Domaine Communal :

> Occupation du Domaine Public: Tarification 2022

> Donation d'une parcelle communale au profit du SIS 2B

> Cession d'une parcelle communale au profit de Monsieur Stéphane FONDAROLI

> Délibération adoptant, par convention tripartite, la restitution du terrain et des constructions en fin de bail emphytéotique administratif de la résidence universitaire. Antoine CASANOVA

> Délibération actant la cession gratuite à l'Etat du terrain mis à disposition de la Société d'HLM « Le Nouveau Logis » par bail emphytéotique en la forme administrative, (cf. l'article 10 du BEA du 05/10/1988)

> Mise en conformité des baux : * Camping « Sté Nouvelle Camping Restonica»
                                                    * Restaurant « U MUSEU»

 

9. En Communication :

Commune : Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 04 octobre 2021

4 C : * Relevé de décisions du Conseil Communautaire du 17 novembre 2021
         * Communication des Observations Définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Corse concernant la Gestion de la Communauté de Communes du Centre Corse